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Volume - (2013)

Intitulé	Page
Cahier 11	_
Téléchargement PDF Pages liminaires	_
Téléchargement PDF Table des matières	_
Téléchargement PDF Préface: Editorial	3
Téléchargement PDF Article: Cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière : planification de la 2ème étape	4
Téléchargement PDF Article: Projet prioritaire du canton de Genève : l'introduction d'un cadastre 3D des restrictions de droit public à la propriété foncière fait son chemin à Genève	5
Téléchargement PDF Article: Projet prioritaire du canton de Berne : mise à disposition des thèmes fédéraux pour le cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière	8
Téléchargement PDF Article: Données statistiques sur la mensuration officielle, état au 31 décembre 2012	10
Téléchargement PDF Article: Tribunal fédéral : un plan d'architecte n'est pas un plan du registre foncier	14
Téléchargement PDF Article: Effectif et structure des âges des ingénierus géomètres, état en 2012	16
Téléchargement PDF Article: La mise en oeuvre de la stratégie de la menusration officielle : un puzzle qui comporte de nombreuses pièces	19
Téléchargement PDF Article: Adresses de bâtiments dans la Suisse entière: où en est-on? : Conclusion du projet GAMBO	22
Téléchargement PDF Article: Introduction de l'identification fédérale des immeubles (E-GRID)	24
Téléchargement PDF Article: Introduction de l'IMO-RF et attribution initiale de l'identification fédérale des immeubles (E-GRID) dans le canton de Glaris	26
Téléchargement PDF Article: Adjudication de travaux de la mensuration officielle conforme aux règles de l'OMC	29
Téléchargement PDF Rubrique: Communications	32
Cahier 12	_
Téléchargement PDF Pages liminaires	_
Téléchargement PDF Table des matières	_
Téléchargement PDF Préface: Editorial	3
Téléchargement PDF Article: L'accès au marché suisse des travaux de géomètre	4
Téléchargement PDF Article: Reconnaissance de diplômes professionnels étrangers pour l'obtention du titre d'ingénieur géomètre breveté	6
Téléchargement PDF Article: Obligations professionnelles incombant aux ingénieurs géomètres inscrits au registre des géomètres	9
Téléchargement PDF Article: Introduction de la signature électronique et des échanges électroniques dans la mensuration officielle	10
Téléchargement PDF Article: Les système d'information dédié aux places de stationnement réservées aux handicapés passe de la saisie initiale à la mise à jour et poursuit son développement	12
Téléchargement PDF Article: Le canton de Thurgovie prévoit d'introduire les limites forestières statiques, également en dehors des zones à bâtir	14
Téléchargement PDF Article: Les services du Géoportail de la mensuration officielle	16
Téléchargement PDF Article: Réflexions d'un intermédiaire de la mensuration officielle	18
Téléchargement PDF Article: Cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière : principes de communication	20
Téléchargement PDF Article: Projet prioritaire du canton de Thurgovie : sécurité du droit et documents juridiques relatifs aux RDPPF	21
Téléchargement PDF Article: Projet prioritaire du canton de Zurich : gestion des données du cadastre RDPPF	22
Téléchargement PDF Rubrique: Communications	24
Téléchargement PDF Rubrique: Divers	26
Cahier 13	_
Téléchargement PDF Pages liminaires	_
Téléchargement PDF Table des matières	_
Téléchargement PDF Préface: Editorial	3
Téléchargement PDF Article: La mensuration officielle en 2030 : résultats de l'enquête menée auprès d'un panel d'experts	4
Téléchargement PDF Article: Délimitation des zones de territoires en mouvement permanent dans la mensuration officielle : mode opératoire adopté et expériences acquises dans le canton de Grisons	12
Téléchargement PDF Article: Projet prioritaire du canton de Neuchâtel : extraits dynamique et statique du cadastre RDPPF	16
Téléchargement PDF Article: Activités internationales dans le domaine du cadastre	18
Téléchargement PDF Rubrique: Communications	20
Téléchargement PDF Rubrique: Manifestations et formation continue	25
Téléchargement PDF Rubrique: Divers	27